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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA
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LE COQU'AIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COQU'AIN
STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA, société anonyme, quartier de la Bégude, CONDORCET 26110 NYONS.

Numéro de dépôt :
1295835
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1995
LE COQU\'AIN de STATION AVICOLE DE L\'AIN - SADA

Présentation de la marque LE COQU'AIN

Déposée le 14 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COQU'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque LE COQU'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COQU'AIN est expirée depuis le 14 janvier 1995.

STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHANT'OEUF


STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA, société anonyme, quartier de la Bégude, CONDORCET 26110 NYONS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription - Gage constitué n°25993 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°24253 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°24253 - Publication au BOPI

OEufs et volailles à l'exclusion des volailles abattues du genre gallus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.